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Rapport de gestion
Règlement de prévoyance valable dès le 1er janvier 2024
Règlement de prévoyance (PDF, 134 kb)
Plan de base I (PDF, 84 kb)
Plan complémentaire I (PDF, 67 kb)
Plan de base II (PDF, 73 kb)
Plan complémentaire II (PDF, 67 kb)
Feuillet du plan de base I (PDF, 88 kb)
Feuillet du plan complémentaire I (PDF, 85 kb)
Feuillet du plan de base II (PDF, 86 kb)
Feuillet du plan complémentaire II (PDF, 87 kb)
Règlement de liquidation partielle
Règlement de liquidation partielle (PDF, 209 kb)
Brochure
Brochure (PDF, 689 kb)
Notices explicatives
Explications relatives au certificat de prévoyance (PDF, 242 kb)
Encouragement à la propriété du logement (PDF, 125 kb)
Accords bilatéraux (PDF, 98 kb)
Sortie (PDF, 89 kb)
La part obligatoire et surobligatoire dans la prévoyance professionnelle: Explications (PDF, 288 kb)
Fiche d'informations – Maintien de l'assurance selon l'art. 12a (PDF, 96 kb)
Fiche d'informations – AVIS Retrait de capital lors d'une retraite complète ou partielle (PDF, 105 kb)
Fiche d'informations – AVIS Retrait de capital (bénéficiaires de rente AI) (PDF, 52 kb)
Contrats
Contrat d’assistance (PDF, 446 kb)
Choix du plan d´épargne
Choix du plan d´épargne (PDF, 63 kb)
Formulaires
Attestation relative à l'utilisation du versement anticipé (PDF, 298 kb)
Décision concernant le capital décès (PDF, 274 kb)
Demande d'offres de retraite (PDF, 328 kb)
Demande de retrait de capital (PDF, 289 kb)
Demande de versement anticipé / de mise en gage (PDF, 324 kb)
Demande pour un rachat (PDF, 294 kb)
Certificat de vie (PDF, 303 kb)
Annonce de maintien de l'assurance selon l'art. 12a (PDF, 284 kb)
Demande de retrait de capital (bénéficiaire rente AI) (PDF, 284 kb)
Formulaires employeur
Formulaire de retraite (PDF, 95 kb)
Formulaire de sortie (PDF, 117 kb)
Formulaire d'invalidité (PDF, 93 kb)
Formulaire décès (PDF, 81 kb)
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